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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de mouillage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal (p. journaux) n. m.