Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
modes de diffusion d'une publication Commission d'ouverture des plis éthique des affaires indice des prix de gros inscription des hypothèques service des consommateurs réinvestissement des revenus artificialisation des sols UDI : Identification unique des dispositifs médicaux BEC : bureau d'études commerciales
Nouveaux mots