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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'entrée loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
tableau de bord commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
directeur commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
balance commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
gestion commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
paracommercialisme n. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de priorité loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
objectif commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
recherche commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de prélèvement loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de vote loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
unité commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
coopération commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
international commercial terms angl.
urbanisme commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit à l'image loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
nom commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
percée commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attraction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
fonds commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
politique commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'option loc. m.
droit européen loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
conseiller commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
société commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
technico-commercial n. m.
centre commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
accord commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit antidumping loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'auteur loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit litigieux loc. m.
clause commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
commercialisable adj.
saturation commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
commercialisation n. f.
droit privé loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
enseignement commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit préférentiel loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
carte commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
risque commercial loc. m.