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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.