A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle