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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
qui de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
box (p. boxes) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit européen loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.