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certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Voir aussi
certification de produit Certification de conformité certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité certificat nominatif certificat de qualité ou de qualification certification des comptes certificat d'option d'achat CVL : certificat de vérification des livraisons certificat de classification certification d'option de vente
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