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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de sauvegarde clause de premier refus clause de non-concurrence clause pari passu clause rouge commission des clauses abusives clause de non-rétablissement clause pénale clause commerciale clause de la nation la plus favorisée

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