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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire Commission centrale des marchés (CCM) marché d'études ou de prestations intellectuelles étude de marché documentaire marché monopsone marché actuel ou réel ou servi marché des changes économie libérale ou de marché marché de fournitures emplacement sur un marché
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