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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
position dominante sur un marché accroissement en profondeur du marché d'un produit marché à terme de marchandises marché de gros de matières premières fongibles marché en dépenses contrôlées gare-marché indice de marché marché des non-consommateurs partiels marché à forfait marché d'études ou de prestations intellectuelles
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