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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
ONG : organisation non gouvernementale analyse multidimensionnelle non métrique clause de non-concurrence service non marchand BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marketing indifférencié ou non différencié test de porte-annonces annonce informative annonce légale service non compris
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