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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
dérapage des prix CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales Caisse des dépôts et consignations CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés variation des prix DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). cahier des charges fonctionnel d'un produit WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs Commission centrale des marchés (CCM) gestion des compétences
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