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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services contrôle des questionnaires blocage des prix retour de marchandises distribution de dividendes bureau des méthodes hiérarchisation des prix déstocker protection et défense des consommateurs écouler des marchandises
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