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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
répertoire des métiers consommation marchande des ménages désir DDU : delivered duty unpaid… named place of destination BIC : bureau international des containers et du transport intermodal programme des ventes méthode des protocoles COB : Commission des Opérations de Bourse CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics théorie des échelles
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