Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
taux de couverture des importations animateur des ventes, animatrice des ventes théorie des jeux retour de marchandises commission de dépouillement des offres IOP : Internet des paiements méthodes de vente rémunération des vendeurs ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes report en arrière des déficits fiscaux
Nouveaux mots