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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BIC : bureau international des containers et du transport intermodal échange de marchandises ou de services INED : Institut National d'Etudes Démographiques soldes privés GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification désapprovisionnement modes de diffusion d'une publication CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales désinvestir flambée des prix
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