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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de vote loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
paracommercialisme n. m.
radio commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droits annexes loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
rentabilité commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
commercialisation n. f.
droit de résiliation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
balance commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
fonction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
carte commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
politique de communication commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de circulation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
commercialisable adj.
directeur commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
international commercial terms angl.
droit de place loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
clause commerciale loc. f.
commercialité n. f.
coopération commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
administration commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
semaine commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commercialiser v. tr.
société commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
attraction commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
attaché commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
barattage commercial n. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit préférentiel loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
planification commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
accord commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
objectif commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
appareil commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
budget commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
contrôle commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits dérivés loc. m.
recherche commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
enseignement commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
preuve commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
technico-commercial n. m.
couverture commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de propriété loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
saturation commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
convention commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle