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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit privé loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
centre commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
abus de droit loc. m.
planification commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
politique commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
balance commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
unité commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit antidumping loc. m.
tactique commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
conseiller commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
agent commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
logistique commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
paracommercialisme n. m.
attraction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
accord commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
objectif commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits de petite voirie loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
télévision commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
technico-commercial n. m.
droit exclusif loc. m.
gestion commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit à l'image loc. m.
directeur commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialité n. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commercialisable adj.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits annexes loc. m.
attaché commercial loc. m.
société commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
appareil commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
urbanisme commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit de tirage loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
convention commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
enseignement commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
clause commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
international commercial terms angl.
rendement commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
risque commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
commercialiser v. tr.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la consommation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
fonds commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.