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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
fonds commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de propriété loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
politique commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit à l'image loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droits d'affichage loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
planification commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
propagande commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit privé loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
produit commercialisable loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'établissement loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
direction commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
commercialisable adj.
crédit de droits loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
objectif commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
commercialité n. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
international commercial terms angl.
sciences commerciales loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
nom commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
radio commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit du marketing loc. m.
recherche commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
commercialiser v. tr.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
centre commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
logistique commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
publicité commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
psychologie commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
barattage commercial n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendement commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
fonction commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de la consommation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
semaine commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
conseiller commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
risque commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
enseignement commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
société commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de mouillage loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
carte commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
commercialisation n. f.
droit de poursuite loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
budget commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
entreprise commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.