A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
fonction de consommation loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bien durable ou de consommation durable loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit de la distribution loc. m.
surconsommation n. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
consommation induite loc. f.
droit d'asile loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit de gage loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droits d'accise loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
prix à la consommation loc. m.
consommation potentielle loc. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
sous-consommation n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
autoconsommation n. f.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit européen loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
mise à la consommation loc. f.
société de consommation loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
consommation publique loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de rétention loc. f.
historique des consommations loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
consommation ostentatoire loc. f.
droit de présentation loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
unité de consommation loc. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.