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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit à l'image loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle