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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de circulation loc. m.