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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
référencement payant loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit à l'image loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de place loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
offre autopayante loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rétention loc. f.