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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de circulation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit antidumping loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle