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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de douane loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de mouillage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de gage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de créance loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'établissement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de vote loc. m.
journal (p. journaux) n. m.