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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause transitoire clause de sauvegarde clause pari passu clause dite de négligence clause de non-rétablissement clause pénale clause abusive commission des clauses abusives clause d'échelle mobile clause incitative

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