Nouveaux mots
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu à quai droits non acquittés droit de douane préférentiel droits de grande voirie droit de souscription droits d'accise rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) Droit en imsage droit de réponse droits de petite voirie
Nouveaux mots