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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
réponse du marché marché des non-consommateurs absolus marché monopolistique revenu national aux prix du marché marché-témoin concentration d'un marché OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur taux de couverture d'un marché BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marché concret
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