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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing AOP : Appellation d'Origine Protégée fermeture à l'épreuve des enfants commission de dépouillement des offres marchand des quatre-saisons analyse des déchets ménagers WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs TEE : tableau des échanges économiques trafic de destination report en arrière des déficits fiscaux
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