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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
réévaluation libre des bilans ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi libération des échanges commission des marchés ravitaillement des soutes variation saisonnière des prix étude de marché descriptive liberté des prix CVL : certificat de vérification des livraisons
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