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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
évaluation des tâches DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes magasin d'exposition des produits du catalogue variation saisonnière des prix répartition des lecteurs d'un support BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales réévaluation libre des bilans ravitaillement des soutes désemballage COB : Commission des Opérations de Bourse
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