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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
paracommercialisme n. m.
droit de poursuite loc. m.
communication commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
publicité commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit litigieux loc. m.
appareil commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
information commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de circulation loc. m.
agent commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
balance commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
fonction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
radio commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
abus de droit loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
effort de commercialisation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fonds commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
coopération commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
politique commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
commercialité n. f.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
enseignement commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit de propriété loc. m.
attraction commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit européen loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
nom commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
semaine commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
tactique commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialiser v. tr.
droit de vote loc. m.
percée commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de la consommation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
international commercial terms angl.
droits dérivés loc. m.
contrôle commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'affichage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
direction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
rendement commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
saturation commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit antidumping loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.