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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'établissement loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.