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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
BCE : Banque centrale européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle