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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle