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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit mou loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UE : Union européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.