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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
vente par souscription loc. f.
contreseing n. m.
facteur de production loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-commandier n. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
secteur privé loc. m.
sous-traiter v. tr.
abus de blanc-seing loc. m.
sous-agent n. m.
économie domestique ou privée loc. f.
caractéristique adj. / n. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
facteur n. m.
sous-commande n. f.
soldes privés loc. m.
acte exécutoire loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous garantie loc. adj.
retour sous douane loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
enquête par souscription loc. f.
entrepôt sous douane loc. m.
livraison sous palan loc. f.
compensation privée loc. f.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
pacte n. m.
sous-production n. f.
rédacteur-concepteur n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
effets privés loc. m.
sous-activité n. f.
sous-consommation n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
contrefacteur n. m.
acte de notoriété loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
caractère n. m.
acte de vente loc. m.
sous-développement n. m.
sous-marque n. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous seing privé loc. adj.
facteur de commercialisation loc. m.
sous-produit n. m.
sous douane loc. adv.
facteur d'attention loc. m.
sous-louer v. tr.
copie privée loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
sous-traitance n. f.
sous palan à bord loc. adv.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
facteur de dissuasion loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
acte authentique loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
caractère statistique loc. m.
droit privé loc. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
sous-traitant n. m.
droit de souscription loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
entreprise privée loc. f.
sous-rayon n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
contracter v. tr.
nuage privé loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
administrations privées loc. f. p.
acte de commerce loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
vente sous marque loc. f.