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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de rachat loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits dérivés loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de recours loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de tirage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit européen loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de la distribution loc. m.