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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'option loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
référencement payant loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit européen loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de circulation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.