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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit européen loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
référencement payant loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.