Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause commerciale
clause de premier refus
clause dite de négligence
clause de la nation la plus favorisée
clause pénale
clause abusive
clause de compétence
clause de sauvegarde
clause d'échelle mobile
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