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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de non-rétablissement clause dite de négligence clause de premier refus clause rouge clause incitative clause abusive clause de sauvegarde clause pari passu clause du client le plus favorisé clause résolutoire

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