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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BIC : bureau international des containers et du transport intermodal hystérésis des frais sélection des supports, des médias analyse des déchets ménagers dérapage des prix animateur des ventes, animatrice des ventes marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination amortissement des immobilisations incorporelles cahier des charges fonctionnel d'un produit
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