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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations incorporelles méthodes de Monte-Carlo AOC : Appellation d'Origine Contrôlée Commission d'ouverture des plis variable descriptive théorie des échelles TEI : tableau des échanges interindustriels promotion des ventes auprès de la force de vente éthique des affaires Plateforme de gestion des données
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