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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle non destructif méthodes de valorisation des stocks Commission d'ouverture des plis RRE : restaurants rapides et économiques historique des ventes réceptivité des consommateurs blocage des prix analyse des besoins désabonner (se) DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités).
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