Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BIC : bureau international des containers et du transport intermodal commission de la sécurité des consommateurs marché d'études ou de prestations intellectuelles désapprovisionnement dérapage des prix méthode des protocoles SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises destinateur, destinatrice marquage des prix
Nouveaux mots