Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
destination Economie des plateformes GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés Internet clandestin RCS : registre du commerce et des sociétés destruction créatrice marché d'études ou de prestations intellectuelles EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles
Nouveaux mots