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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
produit commercialisable loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
planification commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de mouillage loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
attaché commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
interaction commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
agent commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendement commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
fonds commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
carte commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
effort de commercialisation loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
unité commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
risque commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
radio commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit européen loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
tactique commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
commercialisable adj.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit du marketing loc. m.
directeur commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
parasitisme commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
international commercial terms angl.
psychologie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
balance commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
gestion commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
sciences commerciales loc. f. p.
administration commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
propriété commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialiser v. tr.
rentabilité commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
politique commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
percée commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
paracommercialisme n. m.
direction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
information commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
commercialité n. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.