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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au bail loc. m.
droits de douane loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.