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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.