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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accise loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit européen loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
box (p. boxes) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit d'entrée loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit à l'image loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.