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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.