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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
télévision commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit civil loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
convention commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit au bail loc. m.
produit commercialisable loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
paracommercialisme n. m.
droit de prélèvement loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
droit privé loc. m.
risque commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
directeur commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de la consommation loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialité n. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
fonction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
conseiller commercial loc. m.
objectif commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
attraction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
balance commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit de visite loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
contrôle commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
carte commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de priorité loc. m.
preuve commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
technico-commercial n. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
propagande commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
commercialisable adj.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
recherche commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
appareil commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
propriété commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit préférentiel loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de souscription loc. m.
tactique commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
percée commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de reproduction loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
interaction commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
logistique commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
enseignement commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'entrée loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
accord commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
société commerciale loc. f.