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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
nom commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de vote loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
semaine commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
contrôle commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
fonction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
études commerciales loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
budget commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
commercialisation n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
enseignement commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
objectif commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
société commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commercialité n. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
balance commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit européen loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
conseiller commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
carte commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
agent commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
propagande commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de mouillage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
accord commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits d'auteur loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
communication commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit antidumping loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
parasitisme commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'asile loc. m.
gestion commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits d'accise loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
publicité commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
politique commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
clause commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisable adj.
administration commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
produit commercialisable loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
rendement commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
effort de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits ad valorem loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit compensatoire loc. m.
risque commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit d'accès à l'information loc. m.
saturation commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.