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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
unité commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
commercialisable adj.
produit commercialisable loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
barattage commercial n. m.
commercialiser v. tr.
droits d'accise loc. m.
commercialité n. f.
planification commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
balance commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit antidumping loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendement commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit à l'image loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
nom commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
communication commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit exclusif loc. m.
budget commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
propagande commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
interaction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
attraction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
radio commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
paracommercialisme n. m.
sciences commerciales loc. f. p.
information commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
administration commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercialisation n. f.
télévision commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de présentation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
logistique commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'affichage loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
preuve commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
politique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
fonds commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système d'information commerciale loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
qui de droit loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de recours loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
publicité commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits de douane loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
fonction commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
juridiction commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
appareil commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.