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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de rachat loc. m.