A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.