A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de présentation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de mouillage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle