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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de mouillage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la concurrence loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle