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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
offre autopayante loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
référencement payant loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
box (p. boxes) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit privé loc. m.
droit de la distribution loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit au bail loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de tirage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre loc. m.