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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit mou loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de créance loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.