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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.