A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit européen loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits de douane loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
box (p. boxes) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de visite loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit du marketing loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'asile loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de gage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.