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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
balance commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
logistique commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
percée commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
contrôle commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit européen loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit au bail loc. m.
fonction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
télévision commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
technico-commercial n. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
risque commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de recours loc. m.
propriété commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit du marketing loc. m.
agent commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
information commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de place loc. m.
société commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'accise loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
propagande commerciale loc. f.
commercialisable adj.
commercialité n. f.
livré droits acquittés loc. m.
conseiller commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de visite loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
international commercial terms angl.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
publicité commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
commercialisation n. f.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tactique commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de circulation loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
commercialiser v. tr.
communication commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
accord commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
produit commercialisable loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de propriété loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
barattage commercial n. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
clause commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
nom commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
centre commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.