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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.