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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse pyramide des âges BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs désaisonnalisation Caisse des dépôts et consignations NAP : nomenclature des activités et des produits appellation d'origine tarif douanier ou des douanes contrôle des prix CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution
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