Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
désinflation blocage des prix report en arrière des déficits fiscaux rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) RGPD : règlement général sur la protection des données vérité des prix DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi consommation finale des ménages tarif local CEPME : Crédit d'Equipement des PME
Nouveaux mots
