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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause dite de négligence clause de non-concurrence clause rouge clause transitoire commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause résolutoire clause d'échelle mobile clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement 
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