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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.