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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit civil loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle