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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit compensatoire loc. m.