A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits spécifiques loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit exclusif loc. m.
référencement payant loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit litigieux loc. m.