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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit européen loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit litigieux loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de la consommation loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
box (p. boxes) n. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
journal (p. journaux) n. m.