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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit européen loc. m.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.