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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi CESP : Centre d'études des supports de publicité. répartition des lecteurs d'un support COB : Commission des Opérations de Bourse écouler des marchandises UFI : Union des Foires Internationales (Paris) gestion des compétences CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales prix standard des articles en stock
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