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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
part de marché desservi méthode des cas désinvestissement technique des questions BEC : bureau d'études commerciales commission des clauses abusives gel des crédits appellation d'origine HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques vente rendu ex ship... (port de destination convenu)
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