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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TEE : tableau des échanges économiques désintermédiation CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés publicité des prix GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification désemballage techniques marchandes cumul des ventes révision des prix ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie
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