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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
boite à commandes commission de la sécurité des consommateurs DEQ : delivered ex quay… named port of destination état des prix forfaitaires Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet marquage des prix actions générales de promotion des ventes allocation des ressources prévision des ventes CEPME : Crédit d'Equipement des PME
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