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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
promotion des ventes auprès des consommateurs historique des demandes regroupement des achats d'espace CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés consommation marchande des ménages juge de l'exécution des décisions de justice BOD : Bulletin officiel des douanes diversification des produits reconnaissance des marchandises gâchage des prix
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