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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit antidumping loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle