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droit européen

Résultat de la recherche Genre
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle