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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
droits dérivés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit à l'image loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit européen loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de dénonciation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droiture (en) loc. adv.
box (p. boxes) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.