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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission des sondages revenu national aux prix des facteurs CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution code des douanes indication d'origine prix de soldes actions générales de promotion des ventes historique des ventes consommation intermédiaire ou des entreprises assainissement des stocks
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