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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi vente DES service central des risques destinateur, destinatrice promotion des ventes auprès des consommateurs TEI : tableau des échanges interindustriels INED : Institut National d'Etudes Démographiques affichage des prix à l'unité de mesure analyse des ventes désapprovisionnement
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