A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
consommation potentielle loc. f.
mise à la consommation loc. f.
consommation publique loc. f.
consommation ostentatoire loc. f.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
produit de consommation durable loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
sous-consommation n. f.
droit au bail loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
historique des consommations loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
PGC : produit de grande consommation sigle
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit de la distribution loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit d'option loc. m.
autoconsommation n. f.
atteinte aux droits loc. f.
surconsommation n. f.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
société de consommation loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit antidumping loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
fonction de consommation loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de place loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de recours loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de propriété loc. m.
consommation moyenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit de rétention loc. f.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
consommation marchande des ménages loc. f.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de vote loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
consommation induite loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.