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droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de gage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.