A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits ad valorem loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.