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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de gage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle