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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
BRI : banque des règlements internationaux sigle
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
faux n. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de change flottant loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux de duplication loc. m.
crédit de droits loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de l'intérêt légal loc. m.
taux n. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
marché aux puces loc. m.
taux de fidélité loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
capitaux n. m. p.
terminal, terminaux n. m.
taux de possession d'un article loc. m.
capitaux propres loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux d'usure loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux d'investissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de circulation loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
vente aux enchères loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
taux bonifié loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
régional, régionale, régionaux adj.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
faux fret loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux actuariel loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux de service loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
magasins généraux loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de retour loc. m.
marché des capitaux loc. m.
droits de douane loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'intérêt loc. m.
capitaux flottants loc. m.
frais généraux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux plancher loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux d'épargne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de croissance loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux plafond loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
nominal, nominale, nominaux adj.
capitaux circulants loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'intensité du marché loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux de distribution loc. m.
marché de travaux loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux d'expansion loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
faux fond n. m.
droits d'accise loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
sensibilité aux prix loc. f.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
droits dérivés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'équipement loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux de lecture d'une publication loc. m.