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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
signal (p. : signaux) n. m.
référencement payant loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de réponse loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de priorité loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
box (p. boxes) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit commercial loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de gage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.