Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
échelle de puissance des supports publicitaires état des prix forfaitaires DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi GPA : gestion partagée des approvisionnements AOP : Appellation d'Origine Protégée calendrier des promotions de vente spirale des prix et des salaires méthode des sections homogènes CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités).
Nouveaux mots